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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) innOralis
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CHRONOMASK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHRONOMASK
innOralis, SAS

Numéro de dépôt :
3637348
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2029
CHRONOMASK de innOralis

Présentation de la marque CHRONOMASK

Déposée par voie électronique le 17 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) innOralis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHRONOMASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) innOralis domicilié(e) 18 rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 996 855 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALTER ALIA, M. BOUCHET Geneviève domicilié(e) 2 Rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque CHRONOMASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3637348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHRONOMASK arrivera à expiration en date du 17 mars 2029.

innOralis a également déposé les autres marques suivantes : Xplan , CTNox , innOralis


innOralis, SAS - 18 rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France - SIREN 831996855


ALTER ALIA, M. BOUCHET Geneviève - 2 Rue de l'Etang - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751849 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Inscription le 9 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°762313 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2019 n°2717522 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-07

Appareils et instruments pour la dentisterie et l'orthodontie, masques orthodontiques, prothèses, implants artificiels ;

Enseignement, organisation de stages de formation et de perfectionnement ;

Soins dentaires et d'orthodontie. Chirurgie dentaire. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.